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Fonds (S3599) - Prises d'eau : Affaires diverses, Isère

Notice
Notice

Type de la ressource : Cartons d'Archives

Cote : S3599

Zone d'identification

Centre d'archives :
Archives départementales du Rhône

Fonds d'archives :
Fonds (S3228-S3967) - Service spécial du Rhône et de la Saône

Fonds (S3643) – Service spĂ©cial du RhĂ´ne et de la SaĂ´ne. Affaires gĂ©nĂ©rales...AN (20090327/591) – Contentieux civils et commerciaux dans le domaine...